Juridique
Mentions légales
Mentions légales de NeverWiped : éditeur, hébergeur du site et lieu de stockage des sauvegardes.
Projet à faire relire par un juriste, sans valeur de conseil juridique. Les champs TODO_LEGAL ne sont pas encore connus et seront complétés avant l’ouverture.
16 champs à compléter : DATE_VERSION, FORME_JURIDIQUE, CAPITAL_SOCIAL, ADRESSE, SIREN, RCS, TVA_INTRACOM, EMAIL_CONTACT, TELEPHONE, DIRECTEUR_PUBLICATION, PAYS_HEBERGEUR_PLATEFORME, HEBERGEUR_PLATEFORME, HEBERGEUR_PLATEFORME_ADRESSE, HEBERGEUR_PLATEFORME_TELEPHONE, HEBERGEUR_STOCKAGE, MEDIATEUR_CONSOMMATION
Version du TODO_LEGAL(DATE_VERSION)
Éditeur du site
Le site https://neverwiped.com et le service NeverWiped sont édités par :
- YOOBOOST SAS, TODO_LEGAL(FORME_JURIDIQUE) au capital de TODO_LEGAL(CAPITAL_SOCIAL)
- Siège social : TODO_LEGAL(ADRESSE)
- SIREN : TODO_LEGAL(SIREN) — TODO_LEGAL(RCS)
- Numéro de TVA intracommunautaire : TODO_LEGAL(TVA_INTRACOM)
- E-mail : TODO_LEGAL(EMAIL_CONTACT)
- Téléphone : TODO_LEGAL(TELEPHONE)
Directeur de la publication : TODO_LEGAL(DIRECTEUR_PUBLICATION).
Hébergement
Hébergeur du site (site, espace client, documentation, API), dans l’Union européenne (TODO_LEGAL(PAYS_HEBERGEUR_PLATEFORME)) :
- TODO_LEGAL(HEBERGEUR_PLATEFORME)
- Adresse : TODO_LEGAL(HEBERGEUR_PLATEFORME_ADRESSE)
- Téléphone : TODO_LEGAL(HEBERGEUR_PLATEFORME_TELEPHONE)
Stockage des sauvegardes, en France : TODO_LEGAL(HEBERGEUR_STOCKAGE)
Propriété intellectuelle
Les contenus du site (textes, logo, documentation) et le logiciel NeverWiped sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite, sauf les extraits de la documentation copiés pour installer ou utiliser le service. Le logiciel restic, utilisé par l’agent, est distribué sous sa propre licence libre (BSD 2-Clause).
Données personnelles et cookies
Voir la politique de confidentialité : https://neverwiped.com/confidentialite.
Documents contractuels
- Conditions générales de vente : https://neverwiped.com/cgv
- Accord de sous-traitance (DPA) : https://neverwiped.com/dpa
- Politique de conservation des données : https://neverwiped.com/politique-de-conservation
- Registre des traitements : https://neverwiped.com/registre-des-traitements
Médiation de la consommation
TODO_LEGAL(MEDIATEUR_CONSOMMATION)